Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Service Public FRTerms of Use
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Primary clauseService Public FR
Supporting clauseEU Commission
Section 02
Portée des services
Les services offerts par Morning Planet incluent des cours de développement spirituel pour les cadres. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.
EU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les détails spécifiques peuvent être obtenus en contactant l'entreprise.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les détails spécifiques peuvent être obtenus en contactant l'entreprise.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions. Pour plus de détails, veuillez contacter Morning Planet.
Reference
HCCH
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus et matériaux présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06Clause
Avertissement de responsabilité
Morning Planet ne sera pas responsable des dommages indirects ou consécutifs découlant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Primary Clause Record
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez contacter Morning Planet via les informations fournies sur le site.